Le taux d’oxygène dans le sang est un paramètre à prendre
en compte, même si les volumes pulmonaires mesurés aux explorations fonctionnelles respiratoires sont dans les limites de la normale.
Joseph a 66 ans. Les moindres mouvements de la vie courante l’essouflent : se laver, s’habiller, parler… Il a été exposé à l’amiante pendant 40 ans, comme maçon coffreur et polyvalent bâtiment. Il est atteint d’une pathologie pleurale non cancéreuse.
Agressée par les fibres d’amiante, la plèvre viscérale (qui enveloppe le poumon), s’est épaissie, notamment au niveau du diaphragme.
Les zones d’épaississement très étendues, compriment le poumon, qui par endroits se tasse en formant des bandes parenchymateuses et se recroqueville, en prenant la forme d’atélectasies par enroulement.
Des volumes « presque normaux » aux EFR
Il a passé des explorations fonctionnelles respiratoires (EFR). Elles révèlent une diminution modérée de la capacité pulmonaire totale (CPT), proche de 80 % de la valeur moyenne théorique, qui pourrait laisser penser qu’il a une fonction respiratoire « presque normale »...
Les médicaments pour améliorer sa respiration pourraient expliquer ce résultat.
Un taux très bas d’oxygène dans le sang
Joseph bénéficie d’une oxygénothérapie au long cours avec un débit d’oxygène de 5 litres par minute 24 heures sur 24.
En analysant les gaz du sang, on voit qu’il est victime d’une hypoxémie importante avec une Pa02 de l’ordre de 55 mm Hg en moyenne. Ces mesures sont faites sous oxygène, son état ne lui permettant plus d’interrompre l’oxygène au moins une demi-heure, pour avoir le taux de base, comme cela se fait habituellement.
Son handicap respiratoire était sous-estimé
La caisse lui accorde un taux d’IPP de 20 %, sur l’avis du médecin conseil qui met l’essentiel des problèmes respiratoires sur le compte d’une BPCO (broncho-pneumopathie chronique obstructive) associée.
Joseph conteste ce taux. Il saisit le TCI (Tribunal du contentieux de l’incapacité). La cause principale de ce déficit d’oxygène dans le sang n’est pas due à la BPCO (qui reste modérée), mais à l’épaississement important de la plèvre viscérale, surtout au niveau du diaphragme. Il a pour conséquence une mauvaise ventilation à la base des deux poumons.
Une déficience respiratoire grave
Selon le barème Maladies professionnelles (§ 6.9.), Joseph entre dans la catégorie des « insuffisances respiratoires chroniques graves » : sa Pa02 est comprise entre 60 et 50 mm Hg. Son taux d’IPP doit donc se situer dans une fourchette de taux d’IPP de 67 à 100 %.
Le TCI diligente une expertise, comme il en a l’obligation. L’expert estime que la victime est atteinte d’une déficience respiratoire grave, responsable de la quasi-totalité du handicap respiratoire.
Il estime le taux d’IPP globalement à 85 %, avec une IPP de 80 % à mettre sur le compte des lésions liées à l’amiante. Le Tribunal entérine l’avis de l’expert et attribue à Joseph un taux d’IPP de 80 %.
La caisse primaire de Sécurité sociale conteste cette décision. Elle a fait appel devant la CNITAAT (Cour nationale de l’indemnisation et de la tarification de l’assurance des accidents du travail). Affaire à suivre...
Article paru dans le Bulletin de l’Andeva n°31 (décembre 2009)
