Le 18 janvier 2017, la Cour d’appel de Rouen a reconnu le cancer de la vessie d’un opérateur de Total. Une victoire, gagnée de haute lutte.
Il avait été exposé pendant 30 ans aux HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) dans une raffinerie.
On lui diagnostique un cancer de la vessie en 1997.
En 2010, sur les conseils de la Caisse régionale
(CARSAT) il le déclare en maladie professionnelle.
Le Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) rend un avis négatif.
La caisse primaire rejette sa demande.
Il saisit la Commission de recours amiable (CRA).
Elle confirme le refus.
Le Tribunal des affaires de la Sécurité sociale (Tass)désigne un deuxième CRRMP qui rejette sa demande.
N’étant pas lié par cet avis, le Tass ordonne une expertise. Au vu de la bibliographie, l’expert se prononce
enfin ! - pour la reconnaissance de cette maladie.
Le Tass se range à son avis. La ténacité a payé.
L’Adeva 76 et le cabinet TTLA ont déjà fait condamner deux fois TOTAL en faute inexcusable pour des cancers de la vessie.