La réponse est OUI
(mais c’est plus difficile)

Les tableaux de maladies professionnelles comportent des critères : désignation de la maladie, délai de prise en charge (et éventuellement durée d’exposition, liste indicative ou limitative de travaux).
Si ces critères sont remplis, l’origine professionnelle doit être présumée par la caisse primaire, qui doit prendre en charge la maladie.

Si ce n’est pas le cas, la maladie peut dans certains cas être reconnue par le système complémentaire : le dossier est alors examiné par le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP).

Deux situations peuvent se présenter :

1. la maladie figure dans un tableau, mais les critères du tableau ne sont pas tous réunis (alinéa 3) ;

2. la maladie ne figure dans aucun tableau (alinéa 4)

ALINÉA 3 : la présomption d’origine ne joue plus.
Il faut prouver un « lien direct » entre exposition professionnelle et maladie.

Les taux de refus sont les suivants :
 plaques pleurales : 7,1 % (tableau 30 B).
 mésothéliome : 8,1% (T 30 D)
 épaississements : 10, 6% (T 30 B)
 cancer broncho-pulmonaire associé à une maladie bénigne due à l’amiante : 16 % (T 30 C)
 l’asbestose pulmonaire : 27,1 % (T 30 A)
 cancer broncho-pulmonaire seul : 38,6% (T30bis)

ALINÉA 4 : la présomption d’origine ne joue plus.
Il faut prouver un « lien direct et essentiel » entre exposition professionnelle et maladie.

Cancers reconnus en 2007 par des CRRMP : larynx, glotte, étage sus-glottique

D’autres pathologies ont déjà été reconnues par des CRRMP , notamment : mésothéliome de la vaginale testiculaire, cancer du rein et du côlon...

Le classement du cancer du larynx et du cancer de l’ovaire comme pathologies dues à l’amiante par le CIRC devrait faciliter leur reconnaissance.

Articles tirés du Bulletin de l’Andeva N°32 (mars 2010)